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Description

Le déclarant effectue les formalités douanières dans les systèmes de dédouanement et gère certaines procédures spécifiques et ou de régularisation dans l'application S ONE.

Certaines procédures spécifiques permettent d'obtenir des autorisations automatiques sans intervention du déclarant.


La déclaration de douane détaillée se réalise au moyen de solutions informatiques. Elle est traitée dans le système d'information de la douane qui transmet, au système, un extrait de déclaration sous forme dématérialisée. Ce message est connu sous le nom « d'avis d'enregistrement ».


En France les déclarations sont réalisées dans le système douanier DELTA. Il propose plusieurs télé-procédures qui alimentent S ONE par interface.

D'autres solutions informatiques interfacées peuvent proposer également des facilités pour la réalisation de télé-procédures. 


Le déclarant peut être informé lorsque le système détecte une incohérence entre les données de la déclaration et les informations connues dans l'application. 

Selon les procédures locales, le déclarant sollicitera les services de la douane ou un représentant pour effectuer la correction. 

Certaines solutions informatiques interfacées avec le système communautaire permettent d'effectuer des contrôles préalables à la soumission de la déclaration en douane.


Quelles que soient les formalités en douane, elles sont toutes classées par type, par sens (arrivée et départ) et sont consultables dans le module Forms. 


Dans ce chapitre, je trouve plus d'informations sur :

- L'avis d'enregistrement aérien ;

- La demande de régularisation aérien ;

- La demande de document d'accompagnement aérien ;